|
1. Alliàge asbl
et son webmaster se réservent tous les droits de propriété
intellectuelle sur le site
www.alliage.be.
2. Certains
éléments graphiques pouvant être consultés sur ou via le site sont
fournis par des tiers et peuvent être protégés par le droit
d’auteur, ce qui en limite les possibilités d’utilisation et de
reproduction et les subordonne à l’autorisation préalable de
l’auteur.
3. Toute
autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte
au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres
dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de
propriété intellectuelle.
4. Toute
utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage,
contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites
conformément aux lois en vigueur.
5. Vous
pouvez établir librement un lien entre votre propre site et la
page d’accueil uniquement. Tout hyperlien entre votre propre site
et une page intérieure du site doit être expressément et
préalablement autorisé.
6. Il est
interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser,
modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments
reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans
l'autorisation préalable et expresse d'Alliàge asbl.
7. Le site
est soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux
de l'arrondissement de Liège seront compétents. |
